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S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Article 3.6.3
Versions de la disposition

Texte complet
3.6.3. Escaliers à ossature d’acier: En plus des prescriptions de l’article 3.6.2, les escaliers en acier, du type ossature, doivent avoir des marches et des paliers provisoires:
a)  faits de madriers jointifs disposés sur la pleine largeur et la pleine profondeur de ces éléments; et
b)  fixés solidement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.6.3.
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